Mentions légales


Propriétaire du site
Sevel Services

Le site est publié par :
Sevel Services
Siège social
CS 17942
29 672 MORLAIX CEDEX

Tél : 02.98.63.67.67
Fax : 02.98.62.35.88
Mail : direction@sevel-services.com

Enregistrée à la sous-préfecture de Morlaix sous le numéro W293002002

Le site est réalisé et hébergé par :
ADDVISO, Concepteur et Accompagnateur de projets web
1bis, Avenue Aristide Briand
35000 Rennes
Tél. : +33 (0)2 23 20 19 83
Mail : contact@addviso.com

Directeur de la publication
Joël GORON en sa qualité de Directeur des 6 agences

Copyrights

Le site www.sevel-services.com est destiné à l’information personnelle de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de Sevel Services.

Droits de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. L’usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes qu’il contient, sont interdits sans l’accord préalable et écrit de Sevel Services, et seraient susceptibles d’en constituer la contrefaçon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.

Propriété industrielle

Sevel Services est déposée et ses produits sont protégés par tous les brevets ou dépôts de modèles nécessaires. Les dessins, photographies, images, textes, représentés sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont propriété de Sevel Services. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l’accord écrit et préalable de Sevel Services est strictement interdite, à l’exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.

Informations produits

Toujours soucieux d’améliorer la qualité de ses produits, Sevel Services se réserve le droit de modifier ou de supprimer sans préavis tout modèle présenté dans ce site.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Sevel Services ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

Sevel Services n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

Sevel Services ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires, en cas de chat ou de forum.

Les sites extérieurs au présent site ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Sevel Services qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Sevel Services et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Charte graphique

La marque Sevel Services est déposée. L’utilisation de cette marque et de son logotype est soumise à l’autorisation de Sevel Services.

Accès au site

Sevel Services se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Protection des données personnelles

Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que :

Les informations résultant des réponses aux questionnaires figurant dans le présent site pourront être transmises et exploitées par Sevel Services.

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données vous concernant en nous écrivant via la rubrique « Nous contacter ».